petites questions sur les cotisations sociales

Daz786 Contributions: Q(2) / R(4)
a posé une question le 28 octobre 2013

bonjour,
j’ai 2-3 petites questions de base sur les CS.
dans l’idee par la suite de faire ma saisie de compta seul.

je suis en EI avec BIC.

je voulais savoir :
1°) sur le formulaire 2033-b, case 252 charges sociales. commnent calculer le montant :
on prend juste les costisations sociales obligatoire ?
ou bien les cotisations sociales obligatoires + csg/crds (soit le montant total que le Rsi donne sur son courrier Appel des cotisations?) ?
ou bien encore les cotisations sociales obligatoires + csg/crds – csg/crds non déductible ?

2°) sur la declaration de revenus des independants à renvoyer au Rsi, la case XI est-elle un report de la question précédente, à savoir la case 252 du 2033-b ? sinon que faut il mentionner ?

3°) sur sa déclaration de revenu, j’ai entendu qu’il fallait rajouter à son revenu la csg/crds non déductible. me la confirmez vous ?

j’espere avoir été clair dans mes questions. Elles peuvent paraitre bete peut etre, mais j’essaie de me renseigner au maximum pour pouvoir verifier tous mes papiers.

merci beaucoup à vous.

cordialement

6 réponses

loic6354 Contributions: Q(1) / R(5503)
le 28 octobre 2013

Bonsoir,

1/ Le montant à reporter dans la case 252 est issu de votre comptabilité.
Il s’agit des comptes 645 (Charges Patronales si vous avez des salariés) et 646 (Cotis TNS Obligatoires + Facultatives).
Le 646 correspond aux Acomptes demandés par le RSI +/- les Provisions pour Régul.

La CSG Déductible n’a pas à figurer dans cette case puisque c’est une Taxe (Compte 63) et la CSG/CRDS Non Déductible non plus puisqu’elle apparaît normalement en Compte 108.

2/ Pour une Ei, le Résultat à déclarer au RSi est la case 370.
Les Cotisations Sociales à déclarer sont le Total des Comptes 646, inclus dans la case 252.

3/ Si vous avez imputé la CSG/CRDS Non Déductible au Compte 108,
vous n’avez rien à modifier et le résultat à déclarer sur votre 2042 est en case 370.

#1
Daz786 Contributions: Q(2) / R(4)
le 28 octobre 2013

merci beaucoup

votre réponse est fabuleusement claire !

bonne soirée:)

#2
Daz786 Contributions: Q(2) / R(4)
le 29 octobre 2013

rebonjour

en gros est-ce que ca pourrait donner ca ?

[URL=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=7871872033bex.png][IMG]http://img15.hostingpics.net/thumbs/mini_7871872033bex.png[/IMG][/URL]

les cadres rouges sont mes interrogations
validez vous ?

et donc le montant de la csg déductible est à prendre sur les appels du rsi :
cf leur site :
[i]Quel montant de CSG déductible dois-je déclarer sur ma déclaration d’impôt 2009 ?
Vous avez récemment reçu une attestation vous informant du montant de la CSG déductible fiscalement. Si vous n’avez pas reçu cette attestation, vous pouvez vous reporter au verso de la notification de régularisation de vos cotisations 2008 et au verso de votre échéancier de cotisations provisionnelles 2009. Dans ce cas, il convient de cumuler les deux montants de CSG déductible[/i]

et donc la csg non deductible je ne m’en occupe pas.

et il n’y a aucun calcul à faire visiblement.

merci pour votre eclairage.
c’est impressionnant la quantité d’informations à ingurgiter !
bonne soirée à vous

#3
loic6354 Contributions: Q(1) / R(5503)
le 30 octobre 2013

Re !

« c’est impressionnant la quantité d’informations à ingurgiter !  »
Vous savez que la comptabilité est un métier ?!

Sinon, votre 2033-B est bonne.
Si vous n’avez pas de salariés : cases 381 et 382 sont incluses dans 252

Parc contre, le RSi serait plus inspiré à faire son travail correctement et à répondre aux questions qu’on lui pose qu’à donner des informations [u]fiscales[/u] erronées.
Le montant des Cotisations Sociales et de la CSG/CRDS à prendre en compte en Comptabilité et en Fiscalité dépend aussi des Provisions à effectuer au moment du bilan.
Conclusion, ne vous fiez pas à ce que raconte le RSi !
Croyant bien faire, il induit les gens en erreur. C’est malin !

#4
Daz786 Contributions: Q(2) / R(4)
le 30 octobre 2013

merci !

et oui apres coup je me suis dit que ma remarque n’etait pas fine.

et si le Rsi commence à dire des betises, ca va pas etre facile d’y voir clair….

sinon vous avez du faire une coquille dans les numeros de cases.
donc 252 = CS obligatoires (report en 380) + 381 CS facultatives (report 381).

bonne fin de semaine,
et peut etre à bientot !

Francois

#5
loic6354 Contributions: Q(1) / R(5503)
le 30 octobre 2013

Re !

Effectivement … Coquille du matin, chagrin !
Mais comme vous avez bien suivi, vous avez tout compris !

#6

Veuillez vous connecter ou vous enregistrer pour répondre