TVA sur produit conditionnés en magasin
Bonjour,
Nous vendons des produits alimentaires au détail à la pesée à une TVA de 5.5%.
Nous vendons également ces produits dans des bocaux en verre que nous conditionnons à la demande du client.
Nous additionnons donc le montant de chaque produit contenu dans le bocal plus le prix du bocal lui même et vendons le tout à une TVA de 5.5% comme produit alimentaire conditionné.
Notre problème est que ces opérations d’addition sont longues et fastidieuses; pouvons-nous donc saisir sur la caisse une ligne pour chaque produit à 5.5% puis le bocal à 5.5% également ou alors dans ce cas le bocal doit être à 19.6%.
Merci de votre réponse
1 réponse
Bonjour,
En théorie,
si vous avez 2 taux de TVA à l’Achat, vous en aurez autant à la Revente.
Toutefois, d’après une Doc Adm 3C 1-15, « les produits alimentaires vendus dans des récipients en verre, même décorés, sont taxés au taux réduit, quelles que soient les valeurs relatives du contenu et du contenant »
Donc si le bocal est vendu seul, il sera taxé à 19.60%.
S’il contient des produits alimentaires à 5.50%, le tout sera taxé à 5.50%, donc 1 seule ligne.
