Bonjour,
J’ai quelques petits soucis avec la page 13 du guide TNS fournit par l’URSSAF : http://www.urssaf.fr/images/ref_2712-GuideCrea-ACI-2015_janv.pdf
D’après les hypothèses considérées et le tableau associé, on voit que pour 2015, les cotisations provisionnelles forfaitaires sont de 3173euros (OK, 1ere année).
Pour 2016, le provisionnel se chiffre à 374*12 = 4488euros (OK, 2ème). D’après l’URSSAF, au mois de Mai, la régularisation sur 2015 s’élève à (1638-374)*7 = 8848euros.
Mon problème est que cette régularisation sur 2015 se porte sur un revenu de 18000euros. Les cotisations que je peux calculer pour ces 18000euros de revenu sont d’environ 8425euros. Pour cette même année 2015, il avait déjà été provisionné 3173euros. Donc la régularisation devrait être de 8425euros – 3173euros = 5252euros. Ce qui donne mensuellement en 2016 à partir du mois de Mai: 5252/7 + 374 = 1124euros et pas 1638euros!
A partir de quelle règle l’URSSAF arrive à ce calcul? S’agit-il d’une erreur de leur part?
Merci pour éclaircissements!
Lionel
OK, j’ai compris: la méthode de régularisation a changé au 1er Janvier 2015… Du coup, pas mal d’infos sur différents sites internet ne sont plus à jour.
Après simulation, je retrouve le tableau du guide TNS de l’URSSAF.
Bon courage
Lionel