Frais professionnels

Bonjour,

> Auriez vous l’amabilité de me dire qu’est ce que l’on
> entend par « frais professionnels »?

Les frais professionnels sont des charges liées à l’activité d’une entreprise exposés directement par les particuliers.

> Pouriez vous me donner des exemples de frais
> professionels?

Généralement, les frais engagés par des particuliers sont de ces catégories :
– frais de déplacement
– frais de mission
– frais de réception

Mais cela peut être n’importe quel type de frais avancés par le particulier à partir du moment où :
– il a un justificatif (en bonne et due forme)
– qu’il y a un lien entre le justificatif et l’entreprise
– qu’il y a un lien entre le frais et l’activité

Pour savoir si une charge peut entrer dans ce cadre, vous pouvez me poser la question sur mon mail.

La forme est importante. Il est donc essentiel dans tous les cas que la personne prépare une note de frais avec les justificatifs (biens liés à l’activité) joints (ex : nom du client concerné par une mission, personnes ayant participées à une réception…). C’est le seul moyen pour que la charge soit déductible.

> Enfin,je vous serais trés reconnaissant de bien vouloir
> m’indiquer l’enregistrement comptable de tels frais:

Dans tous les cas : il ne faut pas passer des frais professionnels directement par la trésorerie si la personne concernée n’est pas l’exploitant dans une entreprise individuelle. Il faut une note de frais (généralement par mois ou par mission).

> a)dans le cas où ces frais concernent un salarié?

Charge : Les frais eux mêmes sont à enregistrer dans les charges correspondantes.

TVA : Même si la charge est déductible, cela ne veut pas dire pour autant que la TVA l’est aussi. En effet, il existe des règles strictes en terme de TVA à la fois de fonds et de forme qui font que la TVA n’est pas systématiquement déductible.

Enregistrement (par exemple) :

Journal des Achats – Les frais sont présentés sous forme de notes de frais mensuelles :
6x pour la charge (ou 2x si immobilisation)
4456x pour la TVA (éventuellement)
421x (ex : 421100) pour la note de frais TTC

Le remboursement des frais peut se faire sur la paie (en bas de paie).

> b)et dans le cas où ils concernent un dirigeant,gérant ou
> associé?

Enregistrement (par exemple) :

Journal des Achats – Les frais sont présentés sous forme de notes de frais mensuelles :
6x pour la charge (ou 2x si immobilisation)
4456x pour la TVA (éventuellement)
455x ou 467x (compte courant de la personne) pour la note de frais TTC

Attention : il faut éviter que les acomptes ou remboursements de frais dépassent les notes de frais enregistrées (compte courant débiteur –> risque pénal).

Cordialement,

– HMG –
hmg_71@yahoo.fr