BOnjour à tous,
Je cherche à comprendre la fiscalité portant sur la levée d’option d’un crédit bail.
Je m’explique :
Sur un contrat de CB figure :
– l’immo en question et son amortissement
– les redevances de CB ainsi que la durée de contrat
– la possibilité ou non de levée l’option et si oui le prix de la levée d’option.
Lorsqu’au terme du contrat, la VNC est > au prix de la levée d’option, il y a apparemment un impot payée qui représente la différence entre la VNC au terme du contrat et le prix de levée d’option.
Cet impot doit être provisionné annuellement à partir de la 1ère année du paiement du CB.
Pouvez vous m’expliquer ceci ?
Merci
Bonjour,
Essayez : (page 18 et surtout l’exemple page 19 et suite)
http://campus.hec.fr/profs/stolowy/perso/Articles/Creditbail.pdf
Cordialement,
– HMG –
hmg_71@yahoo.fr
Bonjour,
Merci pour le site mais je n’ai pas trouvé ce que je souhaitais.
En fait, je souhaiterais connaitre l’aspect fiscal au terme de la fin du contrat de CB pour un ensemble immobilier et plus particulièrement lorsque la VNC > au prix de la levée d’option.
Merci