Bonjour,
J’ai une amie qui voudrait s’établir à son compte;son activité reposerait sur l’achat et la vente de piéces de collection et de meubles anciens.
1/Elle me demande comment se comptabiliseraient ses achats éfectués auprés de particuliers qui évidement ne pouraient lui fournir de factures.Est ce légale?
2/Elle me demande comment se comptabiliseraient ses ventes auprés de particuliers qui ne demandent pas de factures et ceux qui en demandent .Devra t’elle au niveau de chaque vente facturer avec TVA?
3/Enfin sur quelle base serait calculée la TVA? Il me semble avoir entendu parler de TVA sur marge pour les biens d’occasion; est ce exact et si oui comment la calcule t’on et l’enregistre t’on en compta?
Merci beaucoup car ces renseignements ont une certaine valeur à mes yeux..
Bonjour,
> J’ai une amie qui voudrait s’établir à son compte;son
> activité reposerait sur l’achat et la vente de piéces de
> collection et de meubles anciens.
> 1/Elle me demande comment se comptabiliseraient ses achats
> éfectués auprés de particuliers qui évidement ne pouraient
> lui fournir de factures. Est ce légale?
Il faut qu’ils donnent un reçu en échange du paiement (pas une facture).
Attention, si le montant est important ou que c’est une oeuvre d’art, il est possible que d’autres documents soient nécessaires (origine, histoire…).
> 2/Elle me demande comment se comptabiliseraient ses ventes
> auprés de particuliers qui ne demandent pas de factures et
> ceux qui en demandent .
Cela ne changera rien.
Soit elle enregistrera son chiffre d’affaires quotidien qu’elle aura détaillé sur un brouillard journalier (sous forme cahier mensuel par exemple).
Soit elle enregistrera vente par vente.
Il faut savoir qu’au dessus d’un certain montant (de mémoire 18 euros), un document doit obligatoirement être donné (ticket de caisse par exemple).
> Devra t’elle au niveau de chaque
> vente facturer avec TVA?
Oui.
> 3/Enfin sur quelle base serait calculée la TVA? Il me
> semble avoir entendu parler de TVA sur marge pour les
> biens d’occasion; est ce exact
Ici, je ne vous donne que des indications sur les règles générales. Il faudra vérifier si elles s’appliquent à l’activité de votre amie.
Le régime s’applique (pour le négoce de biens d’occasion, d’oeuvres d’arts, de collection ou d’antiquités) si l’achat n’a pas donné lieu à TVA déductible.
> et si oui comment la
> calcule t’on et l’enregistre t’on en compta?
Le calcul ne se fait que sur les biens concernés (les autres sont au régime général).
Prix de vente = 15000
Prix d’achat = 5000
Marge = 10000
TVA (si 19,6%) = 10000/1.196*0.196 = 1638,80 euros
Cordialement,
– HMG –
hmg_71@yahoo.fr