erreur ecriture amortissement et credit bail

CK69 Contributions: Q(2)
Membre
a posé une question le 2 novembre 2015

bonjour,

mon mari est en EI , on avait achete par le béais d’un credit bail un camion .pour un montant de 36000€ TTC ‘est un VL donc on recupere pas la TVA . on a payé un premier loyer de 10000€ ( correspondant à la vente de l’ancien camion ) puis les loyers s’elevent à 630€/Mois depuis mars 2014 .
j’avais passe en charge en compte 612220 les 17260€ de loyer .Mais je viens d’apprendre qu’en fait on ne peut pas passer la totalite des loyers et qu’on est limité comme dans le cas d’un pret c’est à dire à 18300€ pour un VL , mais je ne trouve pas l’info me disant comment passer mes ecritures et si j’ai le droit de passer la premiere année un amortissement plus important vu l’apport du premier loyer , et en gros pour les années suivantes ne presque plus rien passer.je sais pas si je suis claire.
ma deuxième question que j’ai :j’ai vendu l’ancien camion la valeur a l’actif etait 28360 l’amortissement global 21700 ( mais j’ai reintegre 4500) et on l’as vendu 21000€ du coup je me retrouvais avec une valeur résiduelle de 7090€ et ne plus value a cour terme de 13900€ mais je me pose la question vu que j’ai reintegre 4500€ est ce que je dois les enlever au 13900€ ? merci de prendre de votre temps pour me répondre à ces 2 questions.
Cordialement

4 réponses

LOICdu85 Contributions: R(65)
Membre
le 2 novembre 2015

Où est la question ?

#1
  1. la question 1 c'est puis je passer les loyers de 17000€ la premiere annee sans avoir a reintegrer des loyers et sinon à quelle hauteur et quelle ecritureet la deuxieme est dois je enlever les 4500€ de reintegrer pour mon calcul de plus value de cessioncordialement
LOICdu85 Contributions: R(65)
Membre
le 3 novembre 2015

Bonjour,
 
(Votre texte et vos questions sont parues après que j’aie posé ma question : sans doute, un problème technique…)
 
Je m’étonne qu’un Camion soit considéré comme VL.
Par curiosité, de quel type de camion s’agit-il ?
 
Concernant le surplus de Loyer par rapport à ce qui est autorisé fiscalement, il n’y a pas d’écriture à passer en Compta puisque c’est un aménagement fiscal : il suffit de mettre ce surplus en Case 330 du 2033-B (Résultat Fiscal) et de le mentionner dans une annexe.
Concernant le sur-loyer de 10000 Euros, certains confrères « l’amortissent » sur la durée du bail, en passant par un 486. Mais je crois que l’Administration n’accepte pas cette façon de faire. (A confirmer par d’autres intervenants éventuellement)
Donc, je crois que le plus prudent est de tenir compte des sommes effectivement payées année par année.
 
Pour déterminer la VNC du véhicule vendu, il faut prendre le total des Amortissements Pratiqués, déductibles ou non. 
Si je reprends vos chiffres (un peu confus), on a :
Valeur d’Origine : 28360
Amorts Globaux : 21700 (déductibles et non déductibles)
VNC                  : 6660
Prix de Cession  : 21000
Plus Value         : 14340 (tout à Court Terme)

#2
  1. Merci pour votre reponseDonc je paye deux fois des impots sur le les amortissements non deductible , une premiere fois qd je reintegre en case 330 avec mon bilan et une deuxiemw fois a la vente du vehicule , c est du vol . Pour le camion il a des sieges c est un vl vianoJ ai pas compris ce que vous me dites pour les 10000€ ? Puis je passe 17000€ la premiere anneCordialement
LOICdu85 Contributions: R(65)
Membre
le 3 novembre 2015

Re !
 
Concernant les Amortissements Non Déductibles, je ne suis pas loin de penser la même chose que vous. Mais nos chers dirigeants pensent sans doute autrement …
Néanmoins, comme vous êtes en Ei, vous avez peut-être une possibilité d’exonération (totale ou partielle). Suivre ce lien
 
https://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=2&cad=rja&uact=8&ved=0CCoQFjABahUKEwizlvb1vPTIAhVB2xoKHfQiDHI&url=http%3A%2F%2Fwww.entreprises.cci-paris-idf.fr%2Fweb%2Freglementation%2Fdeveloppement-entreprise%2Fdroit-fiscal%2Fexoneration-plus-values-petites-entreprises&usg=AFQjCNEbd02h4XNr1RyG8YdsmbjRAKmIXw
 
Mais compte tenu de la fiscalité (lourde) sur les VL des entreprises, ne faudrait-il pas envisagé autre chose pour vous ?
 
Concernant « l’amortissement » du sur-loyer, ce n’est pas grave, d’autant qu’il n’est pratiquement jamais appliqué.
Donc, vous passez le montant payé (17260) en Charge comme vous avez fait et vous réintégrez la partie non déductible en Case 330.

#3
  1. Bonjour ,Je vous remercie pour ce lien je correspond aux criteres car ca =108000€Je vais creuser .Pour les 17000 les passer en charges est une chose , mais moi je ne veux pas reintegrer 13500 (17000-4500) .Je sais que c est 18300 au total pour un vl ai je le droit de tout utiliser la premiete anneeCordialement
LOICdu85 Contributions: R(65)
Membre
le 4 novembre 2015

Non ! La réintégration doit se faire sur la durée du bail … même si ça ne vous plait pas 😉

#4
  1. Merci , pour votre reponse ,.

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