COTISATIONS SOCIALES/REVENU PROFESSIONEL NET

YSA Contributions: Q(12) / R(17)
a posé une question le 26 janvier 2005

Entreprise individuelle
Travailleur non salarié (artisan)
Régime réel simplifié

Bonjour,

comment peut-on calculer les charges sociale d’un exercice, sachant que la base de calcul est le revenu net et que pour déterminer le revenu net, il faut avoir calculé et provisionné les charges sociales.

Merci pour votre aide.
Cordialement.

1 réponse

hmg Contributions: Q(4) / R(9080)
le 27 janvier 2005

Bonjour,

Cette réponse concerne TNS en EI en BIC réel.

> comment peut-on calculer les charges sociale d’un
> exercice, sachant que la base de calcul est le revenu net
> et que pour déterminer le revenu net, il faut avoir
> calculé et provisionné les charges sociales.

Base de calcul (B) = résultat actuel – charges sociales obligatoires déjà comptabilisées

Si taux des charges sociales obligatoires = 40%.

B x 1/(1+40%) x 40% = B x 1/1,4 x 0,4 = +/- 29%

Charges sociales totales = 29% de B

Charges sociales à provisionner = 29% de B – charges sociales obligatoires déjà provisionnées.

Cordialement,

– HMG –
hmg_71@yahoo.fr

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