Bonjour,
Je suis en SARL au régime du réel, et j’ai acheté du matériel informatique en Angleterre. J’ai communiqué mon n° de TVA, et j’ai donc reçu une facture avec 2 lignes : 1 ligne HT pour le matériel, et 1 ligne pour les frais de ports, taxée à 17,5%. Je suppose que c’est le taux en vigueur là-bas.
Si je lis la notice de ma première déclaration de TVA, ils disent que les acquisition intracommunautaires sont taxables chez l’acquéreur… Mais comment puis-je payer de la tva sur un achat ?
Et puis-je récuppérer la TVA sur les frais de ports ?
Par ailleurs, plus loin dans la notice, ils indiquent qu’il faut faire une déclaration aux douanes. Suis-je concerné ?
Merci.
Bonjour,
> Je suis en SARL au régime du réel, et j’ai acheté du
> matériel informatique en Angleterre. J’ai communiqué mon
> n° de TVA, et j’ai donc reçu une facture avec 2 lignes :
> 1 ligne HT pour le matériel, et 1 ligne pour les frais de
> ports, taxée à 17,5%. Je suppose que c’est le taux en
> vigueur là-bas.
> Si je lis la notice de ma première déclaration de TVA, ils
> disent que les acquisition intracommunautaires sont
> taxables chez l’acquéreur… Mais comment puis-je payer de
> la tva sur un achat ?
> Et puis-je récuppérer la TVA sur les frais de ports ?
> Par ailleurs, plus loin dans la notice, ils indiquent
> qu’il faut faire une déclaration aux douanes. Suis-je
> concerné ?
1 – TVA intracommunautaire.
Vous devez auto-liquider la TVA sur votre achat.
C’est-à-dire faire figurer en opérations imposables le montant de l’achat. Additionner ce montant à vos autres opérations, calculer la TVA sur le montant total. Indiquer sur une ligne sous le total le montant correspondant à la TVA intra. Ce même montant (proratisé si vous avez un prorata) doit être aditionnée sur la ligne TVA déductible appropriée (Immos ou ABS). Si vous n’avez pas de prorata de TVA, vous avez mis le même montant en haut et en bas.
Si vous ne faites pas l’auto-liquidation , vous risquez 5% d’amende sur le montant non auto-liquidé.
2 – Déclaration en douane.
Vous parlez de la Déclaration d’Echanges de Biens. Pour les achats, elle n’est obligatoire qu’au dessus de 100 000 euros d’achats intra dans l’année. (pour les ventes, c’est obligatoire dès le premier euro).
3 – TVA sur le port.
Il faut faire des démarches auprès de l’administration anglaise pour être remboursé. Cela risque devous coûter plus que le montant de la TVA concernée.
Cordialement,
– HMG –
hmg_71@yahoo.fr