Bonsoir,
je dois m’occuper du social en l’absence de ma colègue et j’ai des doutes,Pour les arrets maladies comment ca marche exactement?
Je sais qu’il y il y a un délais de carence obligatoire et on fonctione par subrogaiton
Si un salarié un arret de plus de 3 jours, je dois faire sa reprise et envoyer une attestation de salaire à la secu pour percevoir ces indemnités journalière c’est ca ? par contre le salarié lui touchera sa paie intégralement mais alors a quel moment est visible les 3 jours de carences?
si un salarié a un arret de travail du mercredi au samedi? dois-lui faire sa reprise de travail meme si le samedi est un jour non ouvré? je percois les indemnites journalières sur le 4ème jour quand meme?
et si arret de travail egla à trois jours? qu’est ce que je fais? pas de reprise ni d’envoie d’attestation de salaire ? mais coment apparaissent les 3 jours de carences
Merci d’avance à tous qui pouront répondre à mes questions précisement, je m’enbrouile dans tous ces cas.
Celyne.
Bonsoir ma réponse n’est pas forcément la plus exacte mais avant toute chose reprenons la notion de 3 jours de carence, de subrogation.
Il existe plusieurs possibilté :
– L’entreprise fait-elle la subrogation (selon la convention collective)et si oui à partir de quelle ancienneté. S’il n’y a pas de subrogation, le salarié est remboursé directement par sa caisse et il faut déduire de sa paie son absence réelle.
– S’il y a subrogation, y a-t-il maintien de salaire et à partir de quel ancienneté (tjrs selon la convention collective). S’il y a maintien de salaire, dans ce cas l’absence et le maintien s’annule. Au moment de la réception des IJSS, il faut imputer le montant NET dans les non-soumises et d’enlever le Montant BRUt dans les rubriques de Brut.
– s’il y a subrogation sans maintien de salaire, dans ce cas là il faut retirer les 3 jours de carence (les 3 si elles sont les 3 dans une période de travail sinon uniquement le nombre de jours réellement absent dans la société). (Sur ce dernier est point est une interprétation et non une certitude). A réception des IJSS, même procédure que précédement.
Cordialement
merci pour votre aide,
on pratique la subrogation et il faut avoir au moins 1 ans d’anncienté pour pour pouvoir etre subrogé.
ce que j’ai du mal a visualise c’est une fois les indemnités recu pas secu comment cela apparait sur le bulletin? vosi indiquez :
« Au moment de la réception des IJSS, il faut imputer le montant NET dans les non-soumises et d’enlever le Montant BRUt dans les rubriques de Brut. »
ce n’est pas clair pour moi
Celyne.
En fait, à réception des IJSS, il y a un montant Net.
En bas de bulletin il faut ajouter ce montant dans une rubrique de non soumise. (en +)
Il faut ensuite déduire du brut ce montant recalculé en brut. (en -)
Le plus simple est de faire une paie à l’envers. Cette fonction existe dans certains programmes.
Ce qui fait que le net à payer ne change pas mais que les bases de cotisations sont déduites vu qu’ils sont pris en compte par les IJSS
cordialement