Eco taxe

bonjour,

Pour moi a partir du moment ou cette taxe doit faire partie du CA et qu’elle est soumise a TVA, j’utiliserai un sous compte du compte 7. Ex: 707 recettes electroménager / 7071 taxe additionnelle s/ventes electroménager.
De plus au niveau de la facture d’achat vous allez l’englober dans le HT, donc pour un meilleur calcul de la marge et des SIG, je pense qu’il vaut mieux également l’intégrer dans le HT.

cdt

merci pour votre réponse, la deuxième proprositions me parrait plus logique, mais ce que j’ai oublié de mentionner c’est que cette taxe va nous être rembourser par le fournissuers apparament…

bonjour,
J’ai fais des recherches sur le sujet et apparemment vous n’etes pas le seul à se poser cette question, et la réponse n’est pas si évidente. Par contre il est mentionné nul part que le fournisseur doit rembourser cette taxe. Elle est répercuter pour la même somme du producteur au consommateur final qui la supporte définitivement.

J’ai trouvé un article intéressant sur le sujet ci-dessous. J’espère que ça vous aidera.

cdt

(NB: je maintiens qu’elle doit s’enregistrer dans le HT)

http://www.cms-bfl.com/jahia/Jahia/pid/283
Source CMS Bureau Francis Lefebvre
Avis d’un avocat, sujet : Présentation de la taxe dans la facture.
Pb législatif n’imposant pas une refacturation obligatoire de cette taxe.

Je suis d’accord qu’elle soit enregistrer dans le ht puiqu’elle est soumise à la TVA donc logiquement ….

Merci pour le lien …

Bonjour,

Cette « eco-contribution » est payée par le fabriquant et détaillée à ses clients (revendeurs). A aucun moment, il n’est indiqué qu’elle doit être détaillée en comptabilité chez ces revendeurs successifs ni de quelle manière elle doit figurer sur leur facture.

On peut imaginer plutôt que de séparer entre deux comptes de produits (ce qui compliquerait rapidement la comptabilité), d’utiliser des répartitions analytiques dans la gestion commerciale (ou à défaut en comptabilité) à la fois lors de l’achat et lors de la vente.

Le montant de l’eco-contribution étant répercuté directement sans modification par rapport au prix unitaire d’achat.

Devant la complexité de la mise en place d’un tel système, dans une premier temps, il faut au minimum indiquer en pied de facture une mention indiquant que les marchandises ont fait l’objet d’une éco contribution.

BONJOUR
je travail dans le negoce de materiaux et je sais que l eco taxe devras aparaitre sur la facture sur une ligne a part donc le HT le TTC et une ligne taxe eco en contre parti tout revendeur est dans l obligation de reprendre le materiel ussager: ex :vous acheter un refrigerateur il doit vous reprendre l equivalence
voila

Je vous remercie pour votre réponse mais il y a un truc que j’ai du mal à suivre dans tout ça, à partir du moment que l’on crée une nouvelle famille dans la caisse enregistreuse (ou imformatiquement), il faut obilgatoirement la comptabilisé puisque cette taxe est en sus du prix d’achat et ne doit être dans aucun cas compris dans le prix dans le prix de vente …

Je vous remercie pour votre réponse mais il y a un truc que j’ai du mal à suivre dans tout ça, à partir du moment que l’on crée une nouvelle famille dans la caisse enregistreuse (ou imformatiquement), il faut obilgatoirement la comptabilisé puisque cette taxe est en sus du prix d’achat et ne doit être dans aucun cas compris dans le prix dans le prix de vente …

Bonjour,

Ce n’est pas une taxe, mais rendre visible les efforts liés à l’écologie par le producteur.

Pour les revendeurs successifs, c’est le même montant fixe compris dans le prix d’achat. Ce n’est pas un montant payé par eux directement à un organisme.

Ils achètent 500 euros un réfrigérateur. Dans ces 500 euros, il y a 7 euros d’efforts du producteur. S’il est revendu 1000 par le grossiste à un détaillant, dans le prix de vente, il reste 7 euros d’efforts. Puis le détaillant vend 1600 euros au client en indiquant toujours 7 euros d’efforts.

C’est une obligation hors comptabilité comme l’obligation de marquer l’origine de la nourriture pour une suivi sanitaire. Rien n’empèche de l’intégrer à la comptabilité générale, mais cela rendra très complexe la tenue.

Bonjour j’apporte mon petit grain de sel à votre discussion interessante puisque je suis toucher par cette ecotaxe.

Si on se met à la place du producteur qui doit théoriquement reverser la taxe à un organisme, comment va-t-on comptabiliser le reversement alors ? comme une charge a priori si on suit votre logique mais une charge de type 601 ?

Bonjour,

Ce n’est pas une contribution pour vous, mais pour le producteur. Pour vous c’est une partie de votre prix d’achat qu’il faudra détailler à votre client sur la facture.

Jeannot13 apparement il ne faut pas afaire apparaître l’ecotaxe sur une ligne isolée, c’est ce que dis l’avocat et toi tu dis le contraire.

Laeti ou Corsica pourriez vous me contacter par mp ou dans la discussion car j’aimerai avoir de la doc à propos de cette ecotaxe en particulier sur le fait qu’elle soit soumise à TVA. Merci

Désolé encore une question à propos de cette ecotaxe qui fait couler beaucoup d’encre… Que se passe-t-il pour un revendeur qui vend des marchandises en afrique ou dans les DOM ? Doit-il préciser à son fournisseur qu’il n’est pas assujetti à cette taxe et ainsi le fournisseur n’aura pas à reverser cette taxe pour les biens destinés à être vendu hors CE ?

Cordialement, Samuel Darrondeau

hmg a écrit:
——————————————————-
> Bonjour,
>
> Ce n’est pas une contribution pour vous, mais pour
> le producteur. Pour vous c’est une partie de votre
> prix d’achat qu’il faudra détailler à votre client
> sur la facture.
>
> Cordialement,
>
> – HMG –
> hmg_71@yahoo.fr
> Expert comptable diplômé

Je suis d’accord pour la détaillé, mais on peut pas la mettre dans une compte de marchandise !!!!

placebo33 a écrit:
——————————————————-
> Jeannot13 apparement il ne faut pas afaire
> apparaître l’ecotaxe sur une ligne isolée, c’est
> ce que dis l’avocat et toi tu dis le contraire.
>
> Laeti ou Corsica pourriez vous me contacter par mp
> ou dans la discussion car j’aimerai avoir de la
> doc à propos de cette ecotaxe en particulier sur
> le fait qu’elle soit soumise à TVA. Merci

Bonjour Placebo, je n’ai pas de doc à vous proposé mais corisica à mit un lien fort interressant sur ça

Bonjour,

Où avez-vous lu que c’était une taxe ?

Ce sont les coûts réels de traitement écologique qui doivent être signalés aux acheteurs. Pas une taxe.

Bonjour,

> Je suis d’accord pour la détaillé, mais on peut pas
> la mettre dans une compte de marchandise !!!!

Ce n’est pas une taxe, c’est une partie des charges de votre producteur.

Les charges en comptabilité sont classées par nature. Ce détail de frais de votre fournisseur n’est pas pour vous autre chose qu’une partie du prix de la marchandise.

Elle doit être enregistré selon sa nature pour vous donc en marchandises.

Pour répondre à votre première question, elle s’appelle éco taxe…

aujourd’hui j’ai eu la réponse de mon expert comptable pour lui il faut la mettre dans 708 (produit des activités annexes), qu’en pensez vus ?!

Bonjour,

Il me semble qu’un montant payé par votre fournisseur n’a pas a être détaillé dans votre comptabilité en changeant la nature de vos produits ou de vos charges.

Si détail il doit y avoir, à mon sens, c’est une subdivision du 607 ou 707 selon le cas.

D’après les termes utilisés par Francis Lefebvre sur le lien, ils parlent d’eco-contribution et pas de taxe. Contribuer à une chose, ce n’est pas être taxé.

Je vous remercie pour cette précision, je vais en parler à ma chef comptable et voir ce qu’elle en pense..

Avez vous lu le lefebvre 2007, parce qu’apparement cette « taxe » y est marqué?!

Bonjour,

Demandez une copie de l’article dans ce cas.

Bonjour,

je viens de lire ce sujet, car étant actuellemment en BAC PRO compta, je viens de choisir comme théme l’ecotaxe, mais quelques trucs me turlupinent encore.

Certains parlent de l’ecotaxe comme une taxe, et hmg parle juste d’une contribution qui n’a rien à voir avec une taxe ?

Est ce que le nouveau CA prévoira, de nouvelles régles pour l’instauration de l’éco taxe ? Ou celle ci devra s’imputer dans un compte fixe pour l’enregistrement d’une facture?

Autre chose, exemple, pour un revendeur, disons qu’il passe commande de 18.000euros de matériel à un grossiste, il y’a 400euros de contribution à l’écotaxe,aprés ya vente au client etc … ,

Ma question est :
Est ce que comptablement parlant, il faudra suivre cette contribution de l’achat, à la vente, afin que cette charge soit soldée?

merci d’avance pour vos réponses, et corrigez moi si j’ai dit des bétises

salut, qu’est ce que tu entends par CA ? Je me suis beaucoup documenté sur le sujet, il ne s’agit pas d’une taxe, et elle n’est pas dissocié du prix d’achat ou de vente.

Pour le suivi donc il n’y en a pas et les obligations de déclaration incombent au producteur des biens concernés par cette éco contribution

le nouveau plan comptable j’entendais par CA desolé je me suis mal exprimé.

Et derniére question, est ce que dans la facture, on doit stipuler dans chaque ligne l’ecotaxe H.T. et le total H.T. de l’écotaxe avec la TVA ?

ce qui donnerait

Article1 H.T
dont ecotaxe H.T
Article2 H.T
dont ecotaxe H.T

TOTAL H.T
TVA
TOTAL T.T.C

TOTAL ECOTAXE H.T
TVA H.T

Bonjour,

Le texte parle, il me semble, d’information en bas de facture, pas d’un détail à chaque ligne.

Il faut se souvenir que théoriquement dans un exercice de comptabilité, c’est une chose. En pratique, demander aux fournisseurs d’indiquer en bas ces informations, c’est déjà beaucoup et demande déjà de revoir entièrement leurs logiciels de gestion commerciale ou leur organiation interne.

Oui, mais actuellement, nos fournisseurs, nous communiquent dans nos factures, la contribution de chaque article, donc je ne sais pas si cela va durer.

Pour la réorganisation dans mon logiciel de gestion commerciale, j’ai trouvé une bonne combine pour revoir la présentation de ma facture.

Le probléme reste dans le fait que le coût de la contribution varie selon les grossistes, donc obligation de changer la contribution de chaque famille d’article :(.

Mais merci pour les informations, même si je reste perplexe pour l’enregistremment de cette contribution en comptabilité.

– Monsieurmomo –

Bonsoir,

moi aussi je me pose pas mal de question, mais que depuis aujourd’hui car j’ai trouvé de l’éco contribution facturée par notre entreprise comptabilisée en 708 : cela m’a interpellé !! que dois-je alors faire de la contribution facturée par nos fournisseurs !!
Après un peu de reflexion et lecture des articles ci dessus, j’ai tendance a raisonné : frais accéssoires sur achats et ventes comme du port par exemple !
A chacun de voir comment le comptabiliser mais moi ca m’arrangerai bien de comptabiliser cette contribution en 601 et 704 !! bonjour le suivi si on commence à ventiler car au final normalement les comptes 6 et 7 sont égaux en tenant compte du stock !!! ou la la l’éco contibution sur le materiel en stock : ca vous dit ?? moi pas trop donc on fera au plus simple !!

Le problème se posait la effectivement que faire sur le matériel en stock à la date du 15 novembre qui n’aviat pas été soumis alors à l’éco contribution, le distributeur devait-il alors la collecter et si oui la reverser.

Sur cette question, une grande entreprise à procéder comme suit : elle a facturé l’éco contribution sur toutes les ventes y compris provenant du stock mais ne reverse pas l’eco contribution à aucun organisme puisque théoriquement c’est au producteur de le faire. Hors le producteur ne l’a pas collecté non plus vu qu’il a vendu le matériel avant le 15.

C’est donc un gain de marge.

bonsoir

a quel texte faites vous référence ?

doit on écrire le cout global de l’écotaxe ou peut on noter en bas de la facture la mention : « les prix indiqués comprennent l’éco taxe »

merci

cordialement