Bonjour,
Ma société Eurl doit refacturer des frais de déplacements (en l’occurence nourriture pour repas pris sur place) à un de mes clients en France.
La facturation est réalisée à l’euros près:je pensais qu’il faut refacturer les frais réels en exonération de TVA et ne pas récupérer la TVA sur achat. Mais mon client en doute:
dois je appliquer une TVA ? si oui, sur le montant TTC ou HT ?
Quid de la déductibilité de la TVA sur achat ?
Merci de votre aide
Bonjour,
Cela dépend de la présentation de vos factures.
Soit c’est un remboursement de débours au francs le francs. Dans ce cas pas de TVA appliquée et facturation TTC.
Soit c’est une facturation, dans ce cas TVA applicable. La TVA sur repas pris seul n’est pas déductible, il faut donc prendre en compte le repas TTC et appliquer de la TVA dessus.
Bonjour et merci pour ces informations.
En fait, les repas n’ont pas été pris seuls (mais avec le client, son fournisseur et un sous-traitant).
Je suppose donc qu’il s’agit plus d’une facturation dans ce cas précis; mais la TVA est-elle alors déductible (=invitation)? ; si oui, je refacture avec TVA le montant HT ?
Cordialement
Bonjour,
> mais la TVA est-elle alors déductible (=invitation)?
> si oui, je refacture avec TVA le montant HT ?
Oui et oui.