Bonjour, merci de me rectifier si erreur.
Je rembourse un salarié au taux situé dans la fourchette 5000-2000 correspondant à son nombre de chevaux + le montant de la regul fiscal appropriée. S’il franchit 20000 en cours d’année civile nous passerons donc au bareme qui correspond au dela de 20 000 tout simplement.
La regul. lui a déjà ete versée, nous parlons bien de l’année civile pour le bareme?
merci, connaissez vous un lien afin de bien etudier le principe car le principe m’echappe.
Exemple octobre+novembre = 14 000 km (7CV) donc 1140euros + (14000×0.30euros)
0.30 etant le bareme 2005
si en decembre je fait 7000 les 6000 1eres km seront à 0.30euros et les 1000 derniers je bascule au dela de 20000km donc 1000×0.357euros c’est bien cela?
2) je ne saisit pas bien cette regle de decallage d’année lorsque vous dites « donné l’année d’après.
des janvier 2007 on repart à zero au niveau distance parcouru, sachant que je ferais + de 20 000 km dois je partir directmeent au taux + de 20000? et a quel bareme?
merci
Bonjour,
Le barème n’est pas mensuel, il est annuel.
On regarde le nombre de KM à l’année s’il dépasse 20K, vous êtes au barème au dessus de 20K.
Application du barème dans l’année : Vous vous remboursez sur le barème plus de 20K et vous régularisez si vous parcourez moins en début d’année d’après lors de la parution du barème.
> 2) je ne saisit pas bien cette regle de decallage
> d’année lorsque vous dites « donné l’année d’après.
Le barème que vous utilisez aujourd’hui est celui de 2005 (regardez les références). Le barème de 2006 ne paraît qu’en 2007.