Taxe apprentissage
Bonjour,
J’aimerai savoir quels entreprises sont soumis à la taxe d’apprentissage et à la formation continue, et également celles qui peuvent en être exonérés. Merci
1 réponse
Bonjour,
Cela dépend.
Certaines peuvent être assujetti à TA sans être à FPC.
Le mieux est regarder la documentation de base pour cela.
NB : En général, BNC et association ne sont pas soumis à TA. Il existe des exonérations en TA si l’entreprise a des apprentis…
