Bonjour,
Les indemnités et frais de séjour d’un sous-traitant peuvent-il être inclus dans les frais d’acquisition d’un logiciel, si ces frais accessoires visent à l’optimisation du logiciel et de la production ?
Connaissez vous une page internet développant ce que peuvent englober les frais accessoires ?
Merci
Bonjour,
> Les indemnités et frais de séjour d’un
> sous-traitant peuvent-il être inclus
> dans les frais d’acquisition d’un
> logiciel, si ces frais accessoires
> visent à l’optimisation du logiciel
> et de la production ?
C’est éventuellement possible. Mais tout dépend de la nature exacte des frais et du travail sur le logiciel.
Si ce n’est que la maintenance courante, cela ne peut être immobilisé.