bonjour,
Ma femme est gérante majoritaire sarl dans un restaurant, je suis gerant minoritaire mais ne travaille pas dans le restaurant, par contre moi et mes 3 enfants ainsi que ma femme mangeont toujours les jours avec le personnel.
Ma question est la suivante :
Comment en pris en compte les dépenses de repas de ma famille, comment les imputées ?
au niveau du bilan comment sont calculés les avantages en nature repas du personnel et les repas pris par ma famille dans l’entreprise. merci
1/ Pour votre femme, les repas pris dans son restaurant sont a considérer comme avantages en nature. Toutefois au lieu de compter 3,17 euros par repas comme pour le personnel, vous devez prendre le prix d’un repas réel (au menu ou à la carte). Sur bulletin de salaires avec cotisations et charges sociales.
2/ Pour vous en tant que co-gérant c’est éxactement la même chose que pour votre femme. Il ne figurera sur votre bulletin de salaires que votre repas quotidiens (au réel bien entendu).
3/ Pour vos enfants, ils doivent payer pour que cela ne soit pas considéré comme un abus.
Il ne faut jamais perdre de vu que tout les frais engagés doivent l’être dans l’intérêt de l’entreprise et ici c’est loin d’être le cas. C’est sur ce fondement que vous serez redressé par le fisc.
Pour l’URSSAF, ils vous appliquerons les frais réels (comme décrit ci-dessus) et vous réclamerons les cotisations y afférent.
Bonjour,
> Ma femme est gérante majoritaire sarl
> dans un restaurant, je suis gerant
> minoritaire
De la même entreprise ?
Dans ce cas vous êtes tous les deux gérants majoritaires.
> Comment en pris en compte les dépenses
> de repas de ma famille, comment les
> imputées ?
La SARL est à l’IS ou à l’IR ?
Il y a la possibilité de considérer un avantage en nature réintégré pour le calcul des charges sociales et impôts.
> au niveau du bilan comment sont calculés
> les avantages en nature repas du
> personnel
Ils doivent être portés sur les fiches de paie et il faut côtiser dessus.
> et les repas pris par ma famille dans
> l’entreprise.
Il faut les réintégrer dans votre rémunération pour leur coût réel (pas le prix de vente, le prix de revient réel).
HMG :
Pouvez vous préciser pourquoi vous considerez que les repas des enfants doivent être pris au prix de revient réel, et non au prix de vente.
Sachant que les repas offerts aux enfants ne sont pas fait dans l’intérêt de l’entreprise et que si l’offert est réalisé pour des fins étrangères à l’entreprise, les restaurateurs seront imposables à la TVA sur la valeur des biens offerts (il en est de même lorsque les biens offerts sont utilisés pour des besoins privés) « réponse ministérielle (Lauga, 8 juillet 1996) ».
Bonjour,
> HMG :
Désolé de répondre si tard, mais j’ai +/- 500 messages de retard.
> Pouvez vous préciser pourquoi vous
> considerez que les repas des enfants
> doivent être pris au prix de revient
> réel, et non au prix de vente.
> Sachant que les repas offerts aux
> enfants ne sont pas fait dans l’intérêt
> de l’entreprise et que si l’offert est
> réalisé pour des fins étrangères à
> l’entreprise, les restaurateurs seront
> imposables à la TVA sur la valeur des
> biens offerts (il en est de même lorsque
> les biens offerts sont utilisés pour des
> besoins privés) « réponse ministérielle
> (Lauga, 8 juillet 1996) ».
Pour moi, la « valeur des biens offerts », c’est le prix de revient. D’autres diront le prix d’achats ou encore comme vous le prix de vente.
Je préfère un juste milieu : le prix de revient (comme serait considéré un prélèvement de marchandises).