Question sur indemnitées kilometriques

gkhan Contributions: Q(35) / R(32)
a posé une question le 2 février 2007

Bonjour, toutjours une petite question sur les IK. Le gerant va parcourir plus de 20 000 km avec sa voiture en 2007, c’est une certitude. Pour sa fiche de kilometres de janvier je le rembourse à 0,45euros (12cv) qui correspond à + de 20000 km.

question 1: quand le nouveau bareme sortira , je devrais faire une regularisation des kilometres déjà remboursés concernant 2007 ? (car le nouveau bareme sera legerement superieur à celui que j’utilise en ce moment qui est BAREME 2005 APPLICABLE EN 2006, je reprendrais alors les km remboursés et je multiplierai par la difference entre le nouveau taux et l’ancien taux afin que ca fasse une regularisation, mon raisonnement est correct?

question 2: si au cours de l’année il change de voiture et qu’il prend un voiture de 7 cv par exemple, cela voudra dire qu’il n’aura pas fait 20000 km avec la 12cv alors que je le rembourse sur la base d’une 12cv je ne vois pas très bien comment je devrais alors regulariser la situation.

merci de vos réponses.

4 réponses

hmg Contributions: Q(4) / R(9080)
le 3 février 2007

Bonjour,

Le barème applicable à 2006 est celui qui paraît début 2007. Il faut bien ajuster en fonction de ce dernier.

Pour les IK de janvier, vouspouvez attendre début 2008 pour régulariser.

#1
dda Contributions: Q(108) / R(310)
le 3 février 2007

Bonjour,
Mais ces frais supplémentaires concerne l’année passé. Est ce que on peut les provisionner en fin 2006 (si l’exercice comptable coicide avec l’année civil)? Mais on connait pas encore les tarifs. Ne peut-on pas prévoir le taux d’augmentation pour les provisionner ? Est ce que La régularisation respcte le principe de l’indépendance des exercices ?

Merci pour votre aide

#2
vespa Contributions: Q(26) / R(51)
le 3 février 2007

bonjour
j’ai trouve plusieur baremes kms, quel est le bon?

#3
hmg Contributions: Q(4) / R(9080)
le 4 mars 2007

Bonjour,

En BIC : Barème carburants de 2006 (paru début 2007), les autres frais sont au réel.

En BNC ou salariés ou assimilés salariés : Barème kilométrique de 2006 (paru début 2007) cela inclut la plupart des autres frais.

Pour les bénévoles (associations), il existe un barème paru début 2006.

#4

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