vente de véhicule de sté

valex a écrit:
——————————————————-
> Bonjour,
>
> Quelqu’un peut me dire comment facturer la vente
> de notre véhicule utilitaire.
>
Etablir une facture de vente à la societé acheteuse;
Attention, le prix de la vente du véhicule va rentré en 100 % bénéfice dans votre société…

> Nous le revendons à une autre sté. Doit on
> facturer la TVA??

Si le véhicule est amorti, soit plus de cinq ans, plus de TVA

> Merci

delaide a écrit:
>
> Si le véhicule est amorti, soit plus de cinq ans,
> plus de TVA
>

Il ne me semble pas que l’amortissement puisse avoir une incidence sur la TVA. Dans le doute j’ai fais quelques recherches mais je n’ai rien trouvé dans ce sens.

Le principe est le suivant:
Si l’acquisition de l’immobilisation a ouvert droit à déduction de TVA, la cession sera soumise à TVA.

Si vous avez un document démontrant une exception merci de m’informer.

Cdt

valex a écrit:
——————————————————-
> Bonjour,
>
> Quelqu’un peut me dire comment facturer la vente
> de notre véhicule utilitaire.
>
> Nous le revendons à une autre sté. Doit on
> facturer la TVA??

je voulais simplement dire :

cela dépend du temps vous avez gardé le véhicule.

>
> Merci

delaide a écrit:
> je voulais simplement dire :
>
> cela dépend du temps vous avez gardé le véhicule.

Ok mais qu’elle est la règle a appliquer en fonction du temps ????

Nous l’avons achété en occaision elle date de 1999.

TVA ou pas?

Avez-vous payé une TVA sur cet achat, si oui alors il y a TVA, si non pas de TVA.