Bonjour à tous,
Je dois déclarer ma TVA chaque mois. Mais j’ai vendu certains produits pour lesquels je toucherai l’argent que dans quelques semaines, et il y a des fournisseurs auxquels j’ai fait appel en janvier que je ne paierai qu’en février ou mars.
Comment doit-on calculer la TVA ? En tenant compte des flux réels qui transitent sur mon compte bancaire ? Ou en tenant compte des rentrées et sorties d’argent théoriques ?
Je préfèrerai que ce soit le premier cas, qui correspond mieux à ma réalité de tous les jours, et qui m’éviterait de payer des sommes folles en TVA alors que je n’ai pas encore touché l’argent des produits vendus en janvier….
Merci à vous !
Stéphanie
Bonjour,
Ce sont les dates de livraison qui comptent pour les biens.
Il est généralement préférable en cas de délais, de demander au minimum le montant de la TVA en acompte.
Merci beaucoup, mais par « produits », je voulais dire « prestations intellectuelles ». Est-ce la même chose ?
Bonjour,
Dans ce cas, sauf avis contraire, vous êtes sur la TVA aux encaissements.
C’est à dire que vous pouvez emmetre une facture, mais que la TVA ne sera collecté qu’après le paiement du client (Si paiement en plusieur fois, calculer à chaque fois le montant de la TVA à reverser à l’état).
Attention : La même chose pour la déduction de la TVA sur les factures de prestations. Vous ne déduisez qu’au fur et à mesure des paiements. (Sauf option pour les débits mentionné sur la facture du fournisseur)
Avez-vous fait une demande pour opter pour l’option TVA sur les débits ?