Bonjours,
Je voulais avoir un renseignement au niveau de la TVA!
Je souhaite monter une société de prestation de service dans l’evenementiel, mon activité sera composé de prestation (sonorisation de concert) a des associations et de la location de matériel.
Je facturerai la location de mon matériel, ma prestation technique, et les intermittent pour simplifier les association et leur eviter de devoir declarer eux meme ces intermittents.
Etant donner que ces intermittent sont en fait des frais que je refacture au franc le franc , je me demander si je pouvez ne pas les soumettre a tva ( type debour)?
Merci de vos reponse.
Cordialement.
salut,
Ben en fait toutes opérations, est soumis à TVA ; à par régime spéciaux comme TVA sur marge ou micro entreprise. Même si vos sont au franc le franc la TVA doit apparaitre sur votre facture.
Cdt
oui mais je penser a une « astuce » comme les remboursement de frais pour le mandat de quelqun exemple :
Le consultant qui se fait rembourser ces frais réel depenser pour le compte du mandat.
Je sais pas si je suis tres claire!
Les assos qui aurait engagée eux meme les intermittent n’aurait pas payer la tva , et il aurait payée juste la tva sur la location et sur mon travail fesant partit de la société.
J’aimerai donc trouver un moyen pour que les assoc n’est pas a s’occuper des intermittent mais que leurs facture total n’augmente pas de 19.6% des salaire versée au intermittent!
Cordialement.
Bonsoir,
Difficile d’échapper à la TVA.
« Astuce » comme remboursement de frais ?
Des frais kilométriques ?
Il faut pouvoir les justifier .
En faisant cela, vous jouez avec le feu.
Amicalement
Emile.
oui est jaimerai ne pas jouer avec le feu!
La réglementation des remboursement de frais ne sont pas claire je trouve…
Je suis toujours en attente de personne ayant refacturer des frais ( type salaire ) en ne les soumettant pas a la tva.
J’ai eu un exemple pour des mise a disposition de prof a domicile .
Si des personne s’occuppe de société dans se cas la( refacturation salaire ou intermittent), ca m’interesserai!