tva banque

Bada Contributions: Q(48) / R(40)
Membre
a posé une question le 23 février 2007

J’ai un petit souci sur l’enregistrement de la tva de frais de la banque.
je reçois tous les mois des frais de compte(je ne contesta pas ces frais puisqu’ils me font un avoir après d’un commun accord) d’un montant de 28euros ht et 1.08euros de tva (le montant tva ne correspond pas au total ht car juste une partie est soumis) donc ci-dessous l’enregistrement de la facture :
627 D 28euros HT
4456 D 1.08euros TVA
512 C 29.08euros TTC
Jusque là ça va mais à la réception de l’avoir, il est noté dessus ht 29.08euros tva 0.00 ttc 29.08euros.
Ma question :
l’écriture va être :
627 C 29.08euros
512 D 29.08euros
ou
627 C 28euros
4456 C 1.08euros
512 D 29.08euros
Je pense le 2ème car il faut quand même solder la tva
Merci de me répondre

2 réponses

corsica Contributions: Q(34) / R(162)
le 24 février 2007

bonjour,

Effectivement la logique veut que ce soit la 2ème solution. Mais il serait pertinent de demander à votre banque de vous noter la TVA sur la facture d’avoir ou le montant HT et TTC avec « dont TVA à 19,6% sur 5.51euros » car une TVA est déductible si elle figure sur la facture.

cdt

#1
LaCartel Contributions: R(10)
le 24 février 2007

Oui c’est la deuxième solution qu’il faut retenir, il ne serait pas correcte de déduire cette TVADans le cas contraire vous seriez confronté à un risque fiscal ( bien que dans ce cas précis les sommes en jeu ne soient pas significatives tout comme le risque fiscal)

Cordialement
LaCartel

#2

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