Gestion des frais

dulourd Contributions: Q(17) / R(21)
a posé une question le 2 mars 2007

Bonjour,

Je suis gérant / associé unique / consultant d’une EURL avec BIC et imposition IRPP.

Je vais faire des déplacements et je me demande si j’ai bien compris comment gérer les frais associés: hotel, restaurant, taxi, transport. Ils sont soit inclus dans le total mission soit ils font l’objet d’une facture spécifique sur frais réels.

Concernant le paiement, je compte payer :
– l’hotel avec ma CB société
– le reste avec mon argent perso (espèces ou CB privée) et faire une note de frais.

Lorsque les frais sont forfaitisés dans le prix de vente, je facture le prix convenu (tout passe en CA) et passe les frais en charge (moins les abattements repas). Est-ce bon et optimal ?

Lorsque les frais sont à part et au réel, je rentre tout en charges (moins les abattements repas) et facture le client de la somme des frais TTC qui devient le total HT à laquelle je rajoute la TVA 19,6. Le remboursement de ces frais est considéré comme un produit de type CA. J’ai entendu que des consultants indépendants ne rajoutaient pas la TVA sur leurs factures … je croyais que tout facture doit avoir de la TVA … quel est ce mode ?

Dans ces deux modes, est-ce obligatoire que je fasse les écrétements inférieurs et supérieurs (4,15 et 15,XX)dans la mesure où quelque part c’est facturé au client ?

Je vous remercie d’avance pour votre aide et attends vos conseils avec impatience.

Bien cordialement,

Dulourd

4 réponses

boxer Contributions: R(150)
le 2 mars 2007

Bonjour,

a) je ne vois pas pourquoi vous déduisez les abattements qui sont destinés à apprécier plutôt les limites d’avantages en nature.

b)En ce qui concerne la TVA sur les notes de frais, elle n’est pas déductible pour les dirigeants ou salariés de l’entreprise (dans votre cas les 2 mon capitaine)

c)Vous devriez facturer vos frais réels en rajoutant de la TVA ou sans la noter (comme cela se fait pour les frais de port postaux) mais surtout pas en retranchatn la TVA !!!
exemple repas de 20 euros :
vous avez 20 euros de charges

Avec votre méthode vous n’avez que : 20/1.196 = 16.72 euros de recettes !!!

salutations

#1
dulourd Contributions: Q(17) / R(21)
le 2 mars 2007

Rebonjour,

Correction:
– je paie avec CB Société hotel+trains ou avion.
– je paie avec CB privé resto & taxi

Je me suis mal expliqué :
– en charge j’entre la totalité des factures TTC
– je facture à mon client la somme des factures TTC à laquelle je rajoute 19,6 de TVA
– je me rembourse les frais de repas moins les abattements, la totalité des frais de taxi et restaurant.

Est-ce mieux maintenant ?
Y-a-t-il plus simple ?

Merci.

Dulourd.

boxer a écrit:
——————————————————-
> Bonjour,
>
> a) je ne vois pas pourquoi vous déduisez les
> abattements qui sont destinés à apprécier plutôt
> les limites d’avantages en nature.
>
> b)En ce qui concerne la TVA sur les notes de
> frais, elle n’est pas déductible pour les
> dirigeants ou salariés de l’entreprise (dans votre
> cas les 2 mon capitaine)
>
> c)Vous devriez facturer vos frais réels en
> rajoutant de la TVA ou sans la noter (comme cela
> se fait pour les frais de port postaux) mais
> surtout pas en retranchatn la TVA !!!
> exemple repas de 20 euros :
> vous avez 20 euros de charges
>
> Avec votre méthode vous n’avez que : 20/1.196 =
> 16.72 euros de recettes !!!
>
> salutations
>

#2
hmg Contributions: Q(4) / R(9080)
le 2 mars 2007

Bonjour,

> a) je ne vois pas pourquoi vous déduisez
> les abattements qui sont destinés à
> apprécier plutôt les limites d’avantages
> en nature.

Regardez mieux. Ce sont les règles des personnes en BIC et BNC qui sont citées et qui théoriquement pourraient être aussi applicables aux autres TNS (à l’IS). En l’espèce ici dulourd déclare en BIC.

> b)En ce qui concerne la TVA sur les
> notes de frais, elle n’est pas
> déductible pour les dirigeants ou
> salariés de l’entreprise (dans votre cas
> les 2 mon capitaine)

Pas exactement, elle n’est pas déductible sur les repas où les seules personnes présentes sont salariés et dirigeantes de l’entreprise.

> c)Vous devriez facturer vos frais réels
> en rajoutant de la TVA ou sans la noter
> (comme cela se fait pour les frais de
> port postaux) mais surtout pas en
> retranchatn la TVA !!!

Ici la TVA n’est pas retranchée, dulourd indique que le TTC devient le HT de sa note de frais qu’il assujetti à TVA.

#3
hmg Contributions: Q(4) / R(9080)
le 2 mars 2007

Bonjour,

> Lorsque les frais sont forfaitisés dans
> le prix de vente, je facture le prix
> convenu (tout passe en CA) et passe les
> frais en charge (moins les abattements
> repas). Est-ce bon et optimal ?

Oui.

> Lorsque les frais sont à part et au
> réel, je rentre tout en charges (moins
> les abattements repas) et facture le
> client de la somme des frais TTC qui
> devient le total HT à laquelle je
> rajoute la TVA 19,6.

Si le remboursement est au francs le francs, ne retenez pas l’abattement repas. Il y a plusieurs moyens de prendre ce remboursement en compte (débours par exemple).

NB : Si cela ne dérange pas votre client, continuez à facturer la TVA cela ne vous coûte rien.

#4

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