Frais de billets d’avion

BLG Contributions: Q(1) / R(4)
a posé une question le 16 mars 2007

Bonjour,

je suis non-résident en France (j’habite en Finlande) et suis en train de créer une EI (profession libérale) pour pouvoir travailler à Paris.

Mes 2 questions sont simples :

– lorsque je ferai ma déclaration d’impôts sur les revenus (aux frais réels), puis-je y inclure les billets d’avion utilisés pour rentrer chez moi en Finlande ? Je pense rentrer une fois par semaine.

– puis-je me faire rembourser la TVA des billets ?

Merci beaucoup de vos réponses.

8 réponses

netpme Contributions: Q(576) / R(5306)
Administrateur
le 16 mars 2007

bonjour,

Normalement non car ce n’est pas un voyage professionnel mais attendez tout même la confirmation de ce j’avance.

Cdt.

#1
BLG Contributions: Q(1) / R(4)
le 17 mars 2007

Normalement, le sens de mes déplacements est le suivant :
– Maison (Finlande) -> Travail (France) le lundi matin,
– Travail (France) -> Maison (Finlande) le vendredi soir.

Je n’ai pas d’adresse en France, soit je reste à l’hotel, soit chez des amis, mon adresse personnelle est bien en Finlande…

De ce point de vue là, je considère que les frais des billets d’avion sont assimilables aux frais kilométriques d’une personne habitant en banlieue, se rendant en voiture tous les matins à son travail à Paris et rentrant chez lui le soir. La seule différence est dans le fait que je prends l’avion pour venir/rentrer et que je ne fais l’aller-retour qu’une fois par semaine…

Enfin, c’est ce que je crois mais je n’ai aucune certitude sur ceci, raison pour laquelle je quémande votre aide sur ce forum.

Merci beaucoup de vos retours.

#2
netpme Contributions: Q(576) / R(5306)
Administrateur
le 17 mars 2007

bonjour,

C’est vrai que ces voyages peuvent être assimilés aux déplacements quotidiens. Il faudrai demander a HMG, il en sait plus que moi lol.

Cdt.

#3
Orsu Contributions: Q(3) / R(20)
le 17 mars 2007

A ma connaisance, il n’exite aucune TVA sur les billets d’avion.
Les billets d’avion sont vendus HT et y sont rajoutés les taxes d’aéroports, Taxe de sécurité (Merci Mr Benladen), taxes carburant, taxe en faveur des pays en voie de développement (Merci M.Chirac).
Les taxes ci-dessus sont non récupérables.

Bonjour à Santa Claus qui est Finlandais je crois…

#4
BLG Contributions: Q(1) / R(4)
le 18 mars 2007

Merci beaucoup AMT dérogatoire et Orsu pour vos réponses. Je sais maintenant que les taxes des billets d’avion ne sont pas remboursables et qu’il n’y a pas de TVA sur ces billets (je n’avais jamais fait attention).

Il ne reste que la question sur la possibilité de les déclarer en tant que frais réels, assimilables aux frais de déplacement journaliers… Des idées ? HMG ?

Sinon je passerai le bonjour à Santa Claus dès que possible (je le vois un peu moins ces jours-ci mais il a la fâcheuse habitude de ne faire signe qu’en fin d’année et de s’inviter pour la Noël).

En attendant vos suggestions…

#5
BLG Contributions: Q(1) / R(4)
le 19 mars 2007

Pas d’avis sur la question ?

#6
hmg Contributions: Q(4) / R(9080)
le 22 mars 2007

Bonjour,

Dans tous les cas, il y a un risque que lors d’un contrôle ces frais soient refusés comme non pro. Même si fiscalement, les frais de double résidence sont notamment acceptés.

Si vous jugez les raisons de les passer en pro comme valables, c’est à vous de décider si vous pouvez assumer ce risque.

#7
BLG Contributions: Q(1) / R(4)
le 28 mars 2007

Je comprends, j’ai maintenant plus de visibilité sur la question. Merci pour toutes vos réponses.

#8

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