Bonsoir,
Dans le cadre du Régime du Réel Simplifié le calcul des acomptes est réalisé à partir de la TVA due en N-2(1er acompte) et N-1 (2,3,4 acomptes) y compris ou non la TVA sur immobilisation corporelles???
bonjour,
La TVA par acompte ne comprend pas la TVA sur immo. Cette dernière sert néanmoins a réduire votre acompte sur la période de celui ci.
Autrement dit si vous avez 2000 euros de TVA pour le premier acompte mais que en N au premeir timestre vous avez 1000 euros de TVA sur immo; vous obtiendrai
2000-1000 = 1000 de TVA à payer pour le 1er acompte.
Cdt.