Bonjour,
je me casse un peu la tête pour le calcul du plafond de la remuneration qui est exonéré des cotisations sociales.
Je suis bénéficiare de l’Accre (un an), et « cette exonération est accordée dans la limite d’un plafond de revenus fixé à 120%SMIC, correspondant à chaque trimestre d’affiliation. »
Si je bien comprends ça veut dire pour une année:
1217,91 E (SMIC mensuel au 01/01/06)x 12 mois x120% = 17537,9 E
Ensuite « Pour l’application de ce plafond sont pris en compte les revenus/ rémunerations soumis à cotisations de sécurité sociale dont relève l’assuré ».
Comment je calcule « les revenus/ rémunerations soumis à cotisations de sécurité sociale »?
Remunération nette – 10% frais pro + cotis. facult. (retraite compl. facult. et mutuelle)?
Pour préciser je suis TNS-gérant/associé sur IS.
Merci
just13