Bonsoir à tous
je suis enseignant et sur mon livre de cours, l’auteur a mis les pizzas et les quiches à un taux de 19,6 %. Sur le sujet, c’est une entreprise qui vend des pizzas et des quiches surgelés à des collectivités locales.
Moi j’aurais mis un taux à 5,5 %
Quel est le bon taux d’après vous ?
Autre question :
La TVA à 5,5 % concerne tous les produits alimentaires sauf exceptions mais les produits alimentaires pour animaux, la TVA est à 5,5 % ou 19,6 % ?
merci d’avance pour les réponses
Bonjour,
j’aurais comme vous effectivement facturé à 5.5%.
C’est surement un mixage entre 2 devoirs (19.6% pour la TVA à consommer sur place pour des pizzas).
En ce qui concerne les produits alimentaires pour animaux, la TVA peut être à 5.5 ou à 19.6%.
ex : aliments pour basse court =>5.5%
aliments pour oiseaux d’agrément =>19.6%.
Bonjour n’y a t il pas transformation donc tva a 19.6 ? il me semble avoir entendu cela qq part sauf erreur
Christophe