immobilisations- à l’attentiobn de Loic

trinhtri44 Contributions: Q(2) / R(3)
a posé une question le 14 février 2008

Bonjour loic;

à la date de cessation d’activité:

( Bilan simplifié) sur immobilisations corporelles,j’ai une valeur net de 4585 Euros.si je ne vends pas ces immobilisations mais je garde pour utiliser personnel.

que dois-je déclarer? cesson ou rebut?
et que dois-je écrire sur la feuille D.G.I 2033-C (Immobilisation-amortissements-plus values-moins values)

3 réponses

loic6354 Contributions: Q(1) / R(5503)
le 14 février 2008

Bonjour … et Merci pour la confiance !

Si l’Immo est toujours en état de marche, il ne s’agit pas d’un Rebut.
En l’occurence, il s’agit d’un transfert dans le patrimoine privé en fin d’exploitation.

Il faut d’abord évaluer la Valeur Vénale de l’immo (Prix de Vente possible)
Sur cette Valeur, il faudra calculer la TVA, si la TVA à l’achat a été récupérée, puisqu’en fait, l’Entreprise trinhtri44 va vendre un bien à Mr trinhtri44.
Le mieux est que vous me donniez la Valeur d’Origine du bien, les Amortissements pratiqué
et sa Valeur Vénale HT.
Je vous donnerai ensuite les écritures à passer.

#1
trinhtri44 Contributions: Q(2) / R(3)
le 15 février 2008

bonsoir,
merci de votre aide!

les valeurs de mes immobilisations sont suivantes:

1) immobilisations non récupérées tva à l’achat:
– valeur d’acquisition 5000 euros
– amortissements 2868 euros
– valeur net comptable 2132 euros
VALEUR vénale:2132 euros

2) Immobilisations récupérées tva à l’achat:
– valeur d’acquisition 8206 euros
– amortissements 4634 euros
– valeur net comptable 3572 euros
VALEUR vénale 3500 euros

———————-
J’ai encore un problème à demander votre aide.

Je voudrais savoir sur la régularisation des cotisations de la caisse AF , caisse maladie et caisse de retraite quand on a un résultat déficit:

J’ était chef d’entreprise pendant 3 années, mon entreprise a débuté au cours de l’année 2005 et a fermé le 11.01.2008 (motif économique)

Sur mes documents comptables j’ai déclaré:
– résultat hors cotisations tns 2005 : néant
– résultat hors cotisations tns 2006 : 25653 euros
– résultat hors cotisations tns 2007 : 32042 euros
– résultat hors cotisations tns à la
date de la cessation d’activité : – 37488 euros
sachant que:
pour la caisse maladie en 2005 j’ai payé:347 euros
en 2006 j’ai payé:679 euros
en 2007 j’ai payé:1781 euros

pour la caisse retraite en 2005 j’ai payé:1513 euros
en 2006 j’ai payé:2739 euros
en 2007 j’ai reçu:108 euros

pour la caisse AF en 2005 j’ai payé:978 euros
en 2006 j’ai payé:302 euros
en 2007 j’ai payé; 973 euros

Je voudrais savoir comment calculer la régularisation de ces caisses et savoir le montant que je dois à ces caisses? et les provions?

Merci encore votre aide.
trinhtri44

#2
loic6354 Contributions: Q(1) / R(5503)
le 15 février 2008

Bonjour,

D’abord concernant les Immos, la VNC totale est de 5704 (2132+3572) et non de 4585.
Si vous reprenez ces 2 Immos à votre compte, vous devrez passer les écritures suivantes,
par OD à la date de clorure :

1/ Immo1
– Sortie
D67520 pour 2132
D281xx pour 2868
C21xxx pour 5000
– Transfert dans le patrimoine privé
D10800 à C77520 pour 2132

2/ Immo2
– Sortie
D67520 pour 3572
D281xx pour 4634
C21xxx pour 8206
– Transfert dans le patrimoine privé
D10800 pour 4186
C77520 pour 3500
C44571 pour 0686

Pour vos Cotisations Sociales (Je suppose que vous ètes en Ei)
Celles-ci sont assises sur votre Bénéfice Net et non sur votre Résultat Hors Cotisations.
En cas de Déficit, vous devrez quand même cotiser sur des Bases Minimales
pour la Retraite et la Maladie, mais vous serez exo d’AF et Csg.

Pour ce qui est des Provisions pour Régularisations, je réserve le calcul uniquement pour mes propres clients. Désolé !

Sinon, vos cotisations seront automatiquement régularisées par les caisses à réception de votre avis de radiation (CFE) et de vos résultats 2007 et 2008.

#3

Veuillez vous connecter ou vous enregistrer pour répondre