comment procéder pour un client exonéré de TVA ?

Florian00 Contributions: Q(1)
a posé une question le 18 avril 2008

Bonjour à tous,

je viens faire mon baptême sur ce site que je trouve riche en d’informations. Cependant, je n’ai pu trouver la réponse à ma question que je vous soumets ci-dessous :

je vends des livres dans une boutique en ligne comme Fnac pour exemple, la plus connue.

Comme client j’ai une association loi 1901 exonérée de TVA. Normalement, je dois reverser à l’Etat 5,50 % de TVA (produits culturels) par exemplaire vendu.
Mais si le client est exonéré de TVA, dois-je reverser de la TVA sur ses produits commercialisés ou dois-je raisonner en TTC sans me préoccuper de la TVA ?

Je n’ose pas vous presser mais la réponse est assez urgente…

Bonne réflexion.
@ bientôt.

1 réponse

loic6354 Contributions: Q(1) / R(5503)
le 18 avril 2008

Bonjour,

Le fait que votre client soit exonéré de Tva n’a aucune incidence sur votre prix de vente.
Vous facturez HT + TVA normalement applicable, et le client vous paye le TTC.
Le taux de TVA dépend de votre activité et du produit vendu, pas du client
(sauf travaux immobiliers et export).
Si votre client ne récupère pas la Tva, tant pis pour lui.

#1

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