vente d’un véhicule totalement amortie

matth81 Contributions: Q(1) / R(1)
Membre
a posé une question le 18 septembre 2009

Bonjour,

je suis en ei. J’ai un véhicule qui a été amortie sur 5 ans sa valeur résiduelle est donc de zéro.

Puis je céder ce véhicule gratuitement et si oui que se passe t-il comptablement ?

Merci à vous pour vos réponses

8 réponses

crissud Contributions: Q(6) / R(2527)
Membre
le 18 septembre 2009

Bonsoir,

Si votre voiture est une voiture de 2004, je suis preneur au montant proposé.

Plus sérieusement,

Si cette voiture est encore côté, il y a aucun raison que le propriétaire en face cadeau où alors il vous faudra avoir des dons de persuasion exceptionnelle pour convaincre les impôts et l’URSSAF.

Vous devez la vendre au prix d’une côte, et forcément dégager une plus value

cordialement
Christian de montpellier

#1
matth81 Contributions: Q(1) / R(1)
Membre
le 18 septembre 2009

bonsoir,

merci pour votre réponse. Ce que j’ai du mal à comprendre c’est pourquoi je ne pourrais pas la céder à titre gratuit (pour un ami bien sur ::). A partir du moment ou le bien a été amortie comptablement et que sa valeur comptable est de zéro je ne vois pas ou est le soucis….

#2
oualligator Contributions: Q(3) / R(162)
Membre
le 18 septembre 2009

Il ne suffit pas que le véhicule est été amorti. Vous devez tenir compte de l’intérêt de votre entreprise (art 39 du CGI) et je pense qu’ici on en est loin.

#3
NetPME Contributions: Q(576) / R(5306)
Administrateur
le 18 septembre 2009

comprenez que vous avez amorti donc deduit de vos impots l’amortissement
donc si vous cedez un bien a valeur 0 alors que au niveau venal votre bien est plus important d’abord c’est une donation donc soumis à droits et de plus vous « volez « les impots et l’urssaf

#4
crissud Contributions: Q(6) / R(2527)
Membre
le 19 septembre 2009

Re

Une personne qui donne une voiture d’une certaine valeur quand bien même à un ami, cela ne sait jamais vu.

Donc les impôts ou l’URSSAF penseront que la voiture a été payé en liquide, vous redresseront et iront faire un contrôle chez l’acheteur.

IL en serait de même si votre voiture vaut 15000euros à l’argus et que vous déclarez l’avoir vendu un prix ridiculement bas, sans corrélation avec le marché.

Cordialement
Christian de montpellier

#5
loic6354 Contributions: Q(1) / R(5503)
Membre
le 23 septembre 2009

Bonjour,

« Une personne qui donne une voiture d’une certaine valeur quand bien même à un ami, cela ne sait jamais vu.  »
> Si, moi !
J’ai déjà donné 2 voitures et je n’ai pas vu de compagnie de CRS à ma porte pour controler.

Il faut arrêter de faire peur aux gens ! Aucun texte n’oblige à vendre un Bien.
Compte tenu de l’état du véhicule, une Cession à titre gratuit est même possible.

Evidemment, l’Administration, toujours suspicieuse, pourra être étonnée de la chose mais c’est relativement courant si le véhicule est invendable.

Pour ne pas vous attirer les foudres de l’Administration,
il est quand même souhaitable de céder ledit véhicule à une valeur s’approchant de celle de l’Argus, sauf à justifier d’un état piteux ou d’un kilométrage démeusuré.

#6
jehanne Contributions: Q(50) / R(1283)
Membre
le 16 octobre 2009

Depuis quend on ne peut pas faire ce que l’on veut des biens qui nous appartiennent …..?? ::o

#7
jehanne Contributions: Q(50) / R(1283)
Membre
le 16 octobre 2009

vendez la pour 1 euros comme ça personne ne viendra vous cherchez des poux dans a tête(:P) puisque vous n’aurez pas donner le véhicule .

#8

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