Gérant TNS / Rémunération / RSI / Impots

Bonjour Rapher,

Le gérant de SARL peut pratiquer un abattement de 10% sur ses rémunérations avant déclaration au RSI. Vous devez donc dans la case RA déclarer ladite rémunération.

En case TA, vous devez déclarer l’intégralité des charges versées pour l’année de référence [i](y compris les diverses régularisations)[/i] amputée de la CSG/CRDS. En effet, cette case TA est additionnée au revenu net pour permettre le calcul de la CSG/CRDS. Celle-ci ne doit donc pas être intégrée.

Voilà pour la partie DCR, je laisse les experts s’occuper du reste.

Bien cordialement, AsdePique.

Merci AsdePique pour ce début de réponse.

Bonne soirée.

De rien.

Bonne soirée à vous également.

Bonjour,

Rapher, vous soulevé un lièvre et il est regrettable qu’un expert ou un collaborateur de cabinet ne soit pas intervenu pour une mise au point.

J’aurais pu le faire mais aucun de « mes » gérants ne touchent de Rémunération Nette
puisque je déduis la CSG Non Déductible de la Rémunération fixée par AG.

Messieurs les experts, on vous attend !

Bonjour Loïc,

D’après les informationsque j’ai pu obtenir, il [u]semblerait[/u] que les charges payées par la société ne soient pas à réintégrer sur les déclarations DCR ni 2042.

Par contre, si elles étaient payées par le gérant, elles seraient à déduire… au moins sur la 2042 car la DCR comporte déjà une case prévue pour.

La question est alors, la case TA doit elle indiquer « 0 » si les charges sont payées par la société ?

Il convient par ailleurs de réintégrer la CSG non déductible sur la 2042, et de déduire 10% (frais prof) sur la DCR.

Cela étant, si des experts dans ce domaine, peuvent confirmer ou contrarier ce schéma, c’est avec grande joie !

Bien cordialement.

Bonsoir,

[quote]La question est alors, la case TA doit elle indiquer « 0 » si les charges sont payées par la société ? [/quote]

Pas du tout! Ce sont des charges [b]personnelles[/b]. Peu importe que ce soit le gérant/chef d’entreprise ou la société qui les règle. Comme indiqué plus haut, la case TA doit indiquer les charges payées l’année de référence sauf CSG/CRDS.

[quote]Il convient par ailleurs….de déduire 10% (frais prof) sur la DCR. [/quote]

Oui, uniquement pour les gérants de société.

Cordialement, AsdePique.

Merci AsdePique !

Pourquoi le RSI nous demande le montant des charges obligatoires payées alors que ce sont eux mêmes qui font les appels de charges durant l’année et ce sont aussi eux qui les calculent ?
Quelque chose m’aurait échappé… ???

Peut être, esct ce l’Urssaf qui calcul ?
Quoi qu’il en soit, il serait plus judicieux pour tous que les infos circulent entre eux, non ?
De plus cela éviterait des erreurs dans les remplissages des DCR et autres documents.
A croire qu’ils font tout pour nous compliquer la tâche pour avoir le plaisir de nous faire payer une amende par la suite.

Bien cordialement

Bonsoir,

[quote]Pourquoi le RSI nous demande le montant des charges obligatoires payées alors que ce sont eux mêmes qui font les appels de charges durant l’année et ce sont aussi eux qui les calculent ?
Quelque chose m’aurait échappé… ??? [/quote]

Effectivement, une DCR pré-remplie semblerait plus logique pour tout le monde.

[quote]Peut être, esct ce l’Urssaf qui calcul ? [/quote]

Oui. Le RSI ne calcule, ne prélève et ne rembourse rien. Seul les URSSAF sont en charge des comptes cotisants, le RSI a le rôle d’interlocuteur.

[quote]Quoi qu’il en soit, il serait plus judicieux pour tous que les infos circulent entre eux, non ?
De plus cela éviterait des erreurs dans les remplissages des DCR et autres documents.
A croire qu’ils font tout pour nous compliquer la tâche pour avoir le plaisir de nous faire payer une amende par la suite.
[/quote]

Il est vrai qu’avec les modifications (révision d’assiette, remboursements etc…) il est de plus en plus ardu de procéder correctement aux calculs. Depuis le 01.01.2008, il est théoriquement possible d’envisager une DCR pré-remplie, les comptes RSI/URSSAF étant désormais communs. Mais les moyens (humains, techniques et financiers) ne sont pas les mêmes que ceux des Impôts qui ont un système d’automatisation des données qui permet de fournir une déclaration de ce type.
Gageons que le système sera actualisé dans les prochaines années.

En revanche je ne vous suis pas sur le terrain de la pénalité : je n’en ai jamais vu la moindre trace, même dans les cas (nombreux) d’absence totale de déclaration. Les taxations d’office sont rectifiées dès connaissance des revenus réels. On peut reconnaître les défauts du système, mais aussi une relative souplesse à différents niveaux 😉

Bien cordialement, AsdePique.

Merci de vos précisions.

Pour la souplesse, d’accord, mais une simplification et une certaine transparence serait la bienvenue.

AsdePique écrivait:
——————————————————-
> Bonsoir,
>
> La question est alors, la case TA doit elle
> indiquer « 0 » si les charges sont payées par la
> société ?
>
> Pas du tout! Ce sont des charges personnelles. Peu
> importe que ce soit le gérant/chef d’entreprise ou
> la société qui les règle. Comme indiqué plus haut,
> la case TA doit indiquer les charges payées
> l’année de référence sauf CSG/CRDS.
>
> Il convient par ailleurs….de déduire 10% (frais
> prof) sur la DCR.
>
> Oui, uniquement pour les gérants de société.
>
> Cordialement, AsdePique.

Bonjour. Pour la DCR, pas de problème. Mais pour la 2042, le revenu net perçu, voté en AGO
doit-il être augmenté des charges sociales payées par la société.
Je ne trouve pas la réponse. Cordialement. Merci

Bonjour,

Non, la 2042 c’est votre rémunération nette.

Bien cordialement

Bonjour,

Pour votre 2042, on a 2 cas :

1/ Les Cotisations sont payées et prises en Charge par la Sté :
Vous déclarez alors le montant des Rémunérations décidées par AG.

2/ Vous payez vous-même vos Cotisations :
Vous déclarez les Rémunérations – les Cotisations (hors Csg Non Déductible).