PRORATISATION des COTISATIONS RSI

loic6354 Contributions: Q(1) / R(5503)
Membre
a posé une question le 22 octobre 2010

Bonjour,

J’ai voulu avoir des explications par téléphone mais l’attente était vraiment trop longue.

Aussi, je pose plus spécialement cette question à notre spécialiste du RSI, j’ai nommé AsDePique ! 😉

Un cotisant débutant son activité en 4/2009 ne doit-il pas payer des Cotisations au proprata, à savoir payer sur 9/12 et non sur une année pleine ?

Dans l’attente de vous lire,

6 réponses

AsdePique Contributions: Q(1) / R(685)
Membre
le 22 octobre 2010

Bonjour Loïc,

Pour un assuré relevant du régime de droit commun, c’est même plus précis que ça puisque la proratisation est effectuée au nombre de jours calendaire exercés.

Etes-vous tombé sur un appel 1ère année mal calculé?

#1
loic6354 Contributions: Q(1) / R(5503)
Membre
le 22 octobre 2010

Re !

Disons qu’une cliente installée en 4/2009 (date figurant sur la DCR) vien t de recevoir sa Régul 2009 pour laquelle j’avais provisionné un rappel sur 9 mois (du 1/4 au 31/12/2009), et il s’avère que les calculs du Rsi ont été faits sur 12, comme si elle avait débuté son activité au 1/1/2009.

C’est grave, Docteur ? Et surtout, vous avez un remède ? 😉

#2
AsdePique Contributions: Q(1) / R(685)
Membre
le 22 octobre 2010

Re,

C’est bien ce que je pensais. J’espère ne pas commettre d’impair dans la compréhension du problème, mais :

-Le revenu 2009 définitif est considéré dans sa globalité sans prorata : seul le forfait a été ajusté au nombre de jours. Le fameux revenu est lui quoiqu’il en soit dégagé sur la période exercée.

[u]Par exemple :[/u] si votre cliente a dégagé un bénéfice de 12000euros, pas d’ajustement du type : (12000 / 12) x 9.

Ce serait totalement illogique.

En revanche, il ne doit pas y avoir non plus l’opération inverse, à savoir :

(12000 / 9) x 12

Le principe est le même dans le cas d’une cessation : le revenu définitif est comparé à la base de calcul, qu’il soit le résultat de 12 mois ou 6 semaines (sauf en cas de base minimale mais pour le coup ce n’est pas le cas).

J’exprime ici un cas de figure hors profession libérale : si tel est le cas je ne suis pas assez calé pour y répondre…

#3
loic6354 Contributions: Q(1) / R(5503)
Membre
le 25 octobre 2010

Re !

Merci pour vos explications
mais je m’étonne que les Cotisations soient Proratisées en 2008 (cas concret)
et ne le seraient plus en 2009 ?

Le Rsi aurait-il (encore) changé ses méthodes de calcul ?

Pour rappel, il y a encore quelques années, les Régul de Fin d’Activité étaient Proratisées.

#4
AsdePique Contributions: Q(1) / R(685)
Membre
le 26 octobre 2010

Bonjour Loïc,

Les charges sociales lors de la cessation d’activité sont désormais calculées au prorata uniquement si celles-ci sont appelées sur bases minimales.

Il y a quelques années encore, l’Organic effectuait un prorata sur la régularisation de 1ère année (ce qui vous l’avouerez est totalement illogique).

Pour votre exemple 2008 effectivement ça semble curieux. Au besoin et pour mon éducation personnelle, MP si besoin.

Bien à vous, AsdePique.

#5
loic6354 Contributions: Q(1) / R(5503)
Membre
le 27 octobre 2010

Merci Arn… ! 😉

Pour faire plus simple et plus direct,
je vais envoyer un Recommandé au Rsi pour avoir des explications.
Je vous tiens au courant … si la réponse arrive avant ma retraite 😉

#6

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