TVA sur vente avec reprise

misro Contributions: Q(3) / R(15)
a posé une question le 14 septembre 2011

Bonjour à tous.

Je suis commerçant et aujourd’hui j’ai réalisé une transaction avec reprise (c’est la première fois). Comment dois-je calculer la TVA avec cet exemple.

Mon produit est vendu 12542 Euros HT, soit 15000 Euros TTC, je reprends l’ancien matériel du client 7500 Euros, le solde pour lui est donc de 7500 Euros. Je vais déjà prélever la TVA sur les 7500 Euros que le client a versé.
Par contre avec le produit repris que je vais revendre, comment se calcule la TVA. Est-ce simplement sur le montant que je vais en retirer? Est-ce plus compliqué?

Merci d’avance pour vos lumières

16 réponses

Rapher Contributions: Q(73) / R(1054)
le 14 septembre 2011

Bonjour,

La TVA sur un produit d’occasion racheté à un non assujetti à la TVA se calcule sur la différence entre le prix de vente et d’achat.
Dans votre cas, vous achetez un produit d’occasion à 7.500 euros.
Vous le revendez 10.000 euros.
La TVA collectée sera de 19.6% x (10.000 – 7.500) = 490 euros.

#1
misro Contributions: Q(3) / R(15)
le 14 septembre 2011

Merci de votre réponse, sauf que dans mon cas, le produit sera vendu moins que son prix de reprise, donc moins de 7500 Euros, et je ne peux pas croire que cette transaction ne soit pas « taxée ».

#2
Rapher Contributions: Q(73) / R(1054)
le 15 septembre 2011

Bonjour,

A priori, ce cas n’est pas prévu par la loi car en tant qu’entreprise, vous n’avez pas le droit de vendre sous votre prix d’achat…

Je laisse la parole aux experts…

#3
crissud Contributions: Q(6) / R(2527)
le 15 septembre 2011

Bonjour,

Rapher a raison, en complétant les propos de Rapher.

Vous facturez la tva sur 12542 lorsque que vous vendez le bien.
Si vous rachetez un bien à un particulier (non assujetti) il n’y a pas de TVA

Dans cette opération donc vous avez fait une marge de 12542-7500 = 5040 de chiffre d’affaire

Ce bien d’occasion vous le vendez à nouveau 7000 euros il n’y a pas de TVA
votre chiffre d’affaire net sur cette opération est de 5040+7000 ) 12 040 euros

En revanche avec un prix de vente 12123 (14500 TTC) la reprise (7000-7000) = votre chiffre d’affaire net est de 12123.

Cordialement
Christian de MOntpellier

#4
misro Contributions: Q(3) / R(15)
le 15 septembre 2011

Merci pour votre réponse, mais je n’ai pas bien saisi. Dois-je donc régler la T..V.A sur la base de la marge (5040 Euros), soit 987,84Euros de T.V.A?
Pour être dans les clous, il vaut donc mieux que je détaille sur la facture une remise 3000 Euros + une reprise à hauteur de 4000 Euros, comme cela on ne peut plus parler de revente à perte (le prix de vente mini que j’espère sur le produit repris est de 4000 Euros).

#5
loic6354 Contributions: Q(1) / R(5503)
le 15 septembre 2011

Bonjour,

Excusez-moi d’intervenir mais je vois beaucoup d’erreurs dans ces réponses et il manque un élément pour répondre correctement.

Combien allez-vous revendre le Matériel repris (7500 Euros) au Particulier ?

#6
misro Contributions: Q(3) / R(15)
le 15 septembre 2011

Et bien je l’ai noté au dessus. J’en espère 4000 euros…Merci de vous intéresser à mon problème.

#7
crissud Contributions: Q(6) / R(2527)
le 15 septembre 2011

Re

non misro, je n’ai jamais voulu dire cela.

Je suppose que votre client est un particulier, sinon dans le cas contraire l’entreprise cédant vous ferait une facture et qu’il s’agit d’une opération

La TVA sur marge est sur le bien d’occasion.
Si le bien d’occasion vous l’achetez 7500 et vous le revendez 4000, votre marge est de -3500.

Cette marge nette de taxe étant négative, la marge effectuée sur le bien neuf est elle suffisante ?

Selon la façon de ixer le prix de vente du neuf et de la reprise peut avoir une incidence sur votre marge de l’opération.

Cordialement
Christian de MOntpellier

#8
loic6354 Contributions: Q(1) / R(5503)
le 15 septembre 2011

Re !

Dans votre cas, il faut distinguer les 2 opérations :

1/ La Vente :
Vous facturez HT 12542 + TVA 2458 = TTC 15000 (imputés au C411xxx)
Vous reverserez cette TVA au Trésor à l’aide de la CA3

2/ La Reprise à un Particulier (assimilée à un Achat Exo) :
Vous passerez une OD : D607xxx à C411xxx pour 7500 Euros

Mais comme vous n’avez pas fait de marge dessus, vous n’aurez pas de TVA à reverser.

Pour corriger Rapher, la TVA sur la Marge se calcule sur la différence, soit :
10000 – 7500 = 2500, soit HT 2090 + TVA 410

#9
misro Contributions: Q(3) / R(15)
le 15 septembre 2011

Merci, sauf que je n’ai pas perçu les 15000 Euros. Je dois néanmoins régler une T.V.A de 2458 Euros, alors que je n’ai encaissé que les 7500 Euros du client?

#10
crissud Contributions: Q(6) / R(2527)
le 15 septembre 2011

Re

Je ne comprends plus l’énoncé, 15000,12542,7500,4000,10000

Le client étant un particulier

Vous vendez un bien neuf 12542 HT + TVA = 15000 euros TTC
Vous faites une reprise de l’ancien bien, occasion donc pour 7500 euros
Ce dernier bien vous le vendez seulement 4000euros

Sur l’opération du bien neuf, vous versez 2458 euros de tva au trésor (préalablement il y a eu la tva récupérée au moment d’entrée dans les stocks)

Sur l’opération d’occasion
plus tard vous vendez le bien d’occasion, comme prévu
Achat 7500-4000 = une marge négative il n’y a pas de tva à verser à l’état.

Ou alors j’ai loupé quelques choses

Cordialement
Christian de MOntpellier

#11
misro Contributions: Q(3) / R(15)
le 15 septembre 2011

Vous avez bien résumé la situation, merci pour vos explications. J’étais simplement surpris de devoir verser une TVA sur 15000, alors que je n’ai encaissé que 7500.

Merci

#12
crissud Contributions: Q(6) / R(2527)
le 15 septembre 2011

Re

Ne serait il pas préférable d’avoir conclu de la façon suivante

Prix du bien neuf 12541 avec une remise de 2926 (23,33 %)
une reprise de 4000, soit votre prise de revente.

Ne serait il pas plus avantageux ? pour vous

Le problème de cette solution, c’est que le client obtient une remise de 23%, dans quelques années lorsqu’il va renouveler le matériel, demanderait une remise équivalente. Cette remise doit donc être présenter comme exceptionnelle.

Il faut examiner le côté commercial, le côté tarif et les conséquences par la suite.

Cordialement
Christian de MOntpellier

#13
misro Contributions: Q(3) / R(15)
le 15 septembre 2011

Merci, effectivement, c’est ce que vais faire. Le client aura une remise, puis une reprise, de façon à atténuer « l’effet T.V.A ». Cela n’aura pas d’incidence pour lui.

Merci vraiment pour tous vos conseils.

#14
loic6354 Contributions: Q(1) / R(5503)
le 15 septembre 2011

Re !

Vous n’avez encaissé « que » 7500 Euros, mais cet encaissement correspond en fait à 2 opérations :

1 Vente à 15000 et 1 Achat à 7500

Méfiez-vous des « montages » pour « gagner » de la Tva.
Si vous faites comme vous dites, c’est la Marge qui va trinquer, et l’Administration la surveille.

Vous pourriez « gagner » de la Tva mais pourriez également gagner un Controle si c’est trop flagrant !

Conclusion : MEFIEZ-VOUS DES MAUVAIS CONSEILLEURS !!!!!!!!!!

#15
Rapher Contributions: Q(73) / R(1054)
le 15 septembre 2011

> Pour corriger Rapher, la TVA sur la Marge se
> calcule sur la différence, soit :
> 10000 – 7500 = 2500, soit HT 2090 + TVA 410

Oui en effet, merci de cette correction et désolé de l’erreur pour misro !

#16

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